Recherche
d'antériorité

Pour chaque domaine d’invention, la littérature technique peut être considérée comme une vaste bibliothèque mondiale comportant des millions de documents, dans laquelle il faut identifier le document le plus proche de l’invention. Ce travail fait appel à des bases de données qui fournissent une image de l’environnement de l’invention, ce qui va permettre de mieux la caractériser et donner des indications sur ce qui est susceptible d’être protégé. Cependant, les informations fournies par la bibliothèque mondiale doivent être interprétés en fonction des règles des brevets pour déboucher sur une véritable stratégie de protection.

Identification
de l'invention

Il s’agit d’identifier les caractéristiques susceptibles d’être protégées lorsqu’une innovation est constatée. Typiquement, l’innovation peut résulter d’une recherche délibérée et organisée, mais elle survient bien plus fréquemment « par accident », par le simple effort d’amélioration des process existant et sans intention d’innover. Pour autant, ces inventions fortuites sont tout aussi protégeables que les inventions délibérées et parfois de très grande valeur. Le diagnostic de protection permet de clarifier la stratégie à privilégier pour la protection de ces inventions « au fil de l’eau ».

Rédaction dans
les règles de l'art

A partir des éléments techniques fournis par l’inventeur, Colbert Innovation précise l’expression la plus juste de l’invention et recherche son domaine de protection le plus adapté à la stratégie envisagée. Ceci est réalisé par des échanges et une concertation intense avec l’inventeur, dans un cadre sécurisé jusqu’au moment du dépôt de la première demande de brevet.

Les enjeux du dépôt

Le dépôt est un moment-clef dans la vie du brevet, qui conditionne la force juridique de la protection et engage la stratégie d'exploitation.

Protection

Le brevet donne une protection à la fois juridique et économique à tous les instants de la vie des affaires.

Valorisation

Le brevet est à la fois un avantage compétitif, une source de revenus et un capital à réaliser dans l'avenir.

Newsletter